Dans un contexte de d?mat?rialisation des documents et de simplification des proc?dures et d?marches administratives, l?Administration des Douanes et Imp?ts directs ??ADII?? a mis en services un circuit ?lectronique d??change avec le minist?re du commerce ??MICIEN?? et l?office national de s?curit? sanitaire ??ONSSA??

Ce circuit cible sp?cialement les r?sultats de contr?le. En effet, l?ADII soumet au contr?le du MICIEN et de l?ONSSA des marchandises sous douane pour un contr?le de conformit? ? la r?glementation marocaine. Une fois les r?sultats de contr?le en main, la douane d?cide du sort de ces marchandises chose qui rel?ve de sa propre comp?tence.

En outre, les autorisations d?livr?s par les deux auteurs en question sont communiqu?es ??imm?diatement?? ? la douane via le guichet unique du commerce ext?rieur ??PortNet??. Cela, participe ? la simplification des op?rations import/export.

L?objectif de cette d?marche est d?optimiser les d?lais des d?marches administratives et de renforcer, par cons?quent, ?la position du Maroc en la mati?re.

Quant aux modalit?s de fonctionnement du nouveau circuit, elles sont pr?cis?es dans la proc?dure jointe ? la circulaire n 5577/312 du 22/02/2016 consultable via le site Internet de l'Administration des Douanes et Imp?ts Indirects.

Ce processus de d?mat?rialisation va d?buter, avant le passage ? la d?mat?rialisation totale, par les autorisations d?livr?es par le MICIEN et l'ONSSA. Il sera, ainsi, appliqu? aux op?rations d'importation r?alis?es au port de Casablanca ? compter du 16 f?vrier 2016.