La dématérialisation de l'autorisation de construire, outil de transparence

5437685854_d630fceaff_b-
520
Partager :

Casablanca - Dans un contexte de démocratisation des savoirs et en plein essor des interfaces de communication, le métier d'architecte doit emprunter la voie des transformations technologiques pour assumer, plus que jamais, sa dimension sociale en facilitant, entre autres, les procédures d'autorisation de construire, via notamment la dématérialisation.

La numérisation ou la conversion des informations de support (texte, image, audio, vidéo) offre, de surcroît, aux usagers plus d'aisance et de "confort". Ainsi, plus de papier mais une traçabilité efficace des avis et des signatures électroniques via des clés USB sécurisées, exigées à chaque intervenant et ce, à chaque stade du processus d'autorisation.

La dématérialisation de l'autorisation de construire, selon Rachid Boufous, architecte-urbaniste et membre du Conseil national de l'Ordre des architectes, permettra une meilleure transparence et, surtout, une réelle traçabilité de l'exercice de la profession puisque ce sont les architectes qui introduisent et suivent les dossiers électroniquement.

De même, elle aidera à juguler le phénomène des "signatures de complaisance" qui porte un réel préjudice à l'ensemble du corps professionnel.

Cette démarche de facilitation et de traçabilité du travail de l'architecte, a-t-il expliqué, s'accompagne aussi par "l'adoption d'un contrat unifié, plus complet, garantissant les droits et devoirs de l'architecte et du client. Ceci dans le but de minimiser les litiges qui surviennent assez souvent lors de l'élaboration de contrats flous ou incomplets".

Ce nouveau processus constitue une réelle avancée, même si "sa mise en place reste tributaire de la volonté et de la mobilisation de tous les intervenants", a décliné l'architecte urbaniste, précisant que d'autres procédures se basant sur cette dématérialisation ont démarré à Salé, à Taza, et à Kénitra avec des résultats "plutôt intéressants".

Dans une ère où le numérique tient une place prépondérante dans les milieux professionnels, une démarche de dématérialisation dans le domaine d'architecture "ne peut qu'être bénéfique", a assuré, dans le même sillage, Mohammed Douira, un jeune architecte à Kénitra.

"L'autorisation de construire, une fois intégrée dans ce process, a pu faire l'économie des centaines de mètres carrée de papier, premier support de la relation architecte-administration et très souvent décrié pour son manque d'explicité", a-t-il fait savoir.

Il a, dans le même sens, indiqué que l'administration peut, désormais grâce à cette dématérialisation, mieux communiquer, soulignant la fluidité dans le report des remarques sur les plans déposés, notamment à travers l'introduction de l'outil du plan annoté qui permet plus de précision dans l'interprétation des recommandations administratives.

Le temps administratif s'en trouve aussi raccourci avec un délai maximal de 7 jours (15 à 20 jours auparavant) avant l'obtention d'une réponse et ce, à travers une multiplication des commissions de traitement des dossiers, vu la clarté des demandes et l'unification du support.

"Le professionnel est, à son tour, avantagé dans la mesure où dans ce va-et-vient de traitement des demandes, toutes les versions déposées sont stockées en format numérique, ce qui le protège de toute perte documentaire et lui permet de réclamer la toute liberté grâce à la traçabilité accentuée", a-t-il fait remarquer".

Dans ce registre de la numérisation, le Maroc a enregistré une grande avancée au niveau du classement mondial Doing Business puisque, dans l'indice relatif à l'octroi des permis de construire, le Royaume est passé de la 83e à la 18e place entre 2014 et 2017, avant de se positionner au 17e rang en 2018.

*MAP