Tanger-Tech au menu du Conseil de gouvernement

5437685854_d630fceaff_b-

262
Partager :

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi 16 mai sous la pr?sidence du chef du gouvernement, Sa?d Dine El Othmani.

Au d?but de ses travaux, le Conseil suivra un expos? du ministre d?l?gu? aupr?s du ministre de l'Int?rieur sur la situation d'approvisionnement et le bilan des op?rations de contr?le au niveau national, indique un communiqu? du D?partement du chef du gouvernement.

Le Conseil examinera par la suite un projet de loi relatif ? la pollution caus?e par les navires, avant d'?tudier trois projets de d?crets, ajoute la m?me source. Le premier projet concerne la d?finition des cat?gories et montants des bourses scolaires destin?es aux internats et aux cantines au niveau des ?tablissements scolaires publics et les conditions d'en b?n?ficier.

Le deuxi?me projet de d?cret porte sur la cr?ation de la zone franche Tanger-Tech, tandis que le troisi?me concerne l'application de l'article 16 de la loi relative aux mines.

Le Conseil ach?vera ses travaux par l'examen de propositions de nomination ? de hautes fonctions, conform?ment ? l'article 92 de la Constitution.

lire aussi