La Cour de cassation à l’heure de la COP22

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Une présentation des réalisations dans le domaine de la jurisprudence environnementale aura lieu lors de la 22ème Conférence des parties à la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques

La Cour de cassation ne restera pas en rade et aura son stand à la COP22, prévue du 7 au 18 novembre à Marrakech. Un stand diversifié en vue de mettre en exergue ses réalisations dans le domaine de la jurisprudence environnementale et la consécration de la culture juridique en matière d'environnement, et ce à travers des activités, des ateliers et diverses rencontres.

Ce stand offre, aux chercheurs, experts nationaux et internationaux, avocats, magistrats et autres acteurs intéressés par la chose environnementale dans sa dimension juridique, judiciaire et légal, l'opportunité, durant cette manifestation, de discuter, d'approfondir le débat et d'échanger autour de questions d'ordre juridique liées à l'environnement et aux changements climatiques. Un communiqué de la Cour indique aussi que l'accent sera mis également sur les décisions audacieuses de la Cour de Cassation et les progrès considérables enregistrés en matière de jurisprudence environnementale dans les différentes filières et spécialités, précise la même source.

Ce stand, mis en place au niveau de la Zone Verte, sera organisé en partenariat avec l'Organisation mondiale de droit comparé de l'environnement, le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE), l'Agence américaine de protection de l’environnement (EPA), le Centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE) et l'Institut de la francophonie pour le développement durable (IFDD).

La Cour prévoit, également, d'organiser, en marge de la COP22, deux colloques scientifiques. Le premier sur "les perspectives du droit environnemental à la lumière de la jurisprudence" aura lieu le 14 novembre à l'espace culture dans la Zone Verte à partir de 14h, tandis que le second sur "la justice et la sécurité environnementale" sera organisé le 18 novembre à 9h à la salle Oum Errabia, ajoute le communiqué.

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