Franc succ?s du processus de d?claration des avoirs d?tenus par les MRE ? l??tranger. Une premi?re exp?rience in?dite ? l??chelle nationale et internationale.

La Contribution lib?ratoire au titre des avoirs et liquidit?s d?tenus ? l'?tranger a atteint 27,85 milliards de DH ? fin 2014. C?est un chiffre record compte tenu des pr?visions qui tablaient ?initialement sur 5 milliards de DH seulement.

Dans le d?tail de cette manne ??surprise??, pr?s de 8,5 milliards de DH concernent des avoirs liquides, 9,5 milliards des ?biens immeubles et 9,8 milliards de DH des actifs financiers.

??Jamais une exp?rience d'amnistie n'a r?alis? un succ?s aussi important et ?le volume des d?clarations n'a jamais ?t? ?gal? tant au niveau national qu'international??, s'est r?joui Mohamed Boussaid ministre de l??conomie et des finances attribuant ces r?sultat ? la forte ?implication du secteur bancaire, l'engagement d'une importante campagne de ?communication en faveur de cette mesure, ainsi qu'? une conjoncture ?internationale favorable et au respect total de la confidentialit? des ?d?clarations.

Cette op?ration a donn? la possibilit? aux personnes physiques de ?nationalit? marocaine ayant la qualit? de r?sidents, ainsi qu'? celles morales ?de droit marocain, de r?gulariser leurs avoirs et liquidit?s d?tenus ? ?l'?tranger en infraction ? la r?glementation des changes et ? la l?gislation ?fiscale.

Le taux de la contribution lib?ratoire est de 10 % sur les biens immeubles, ?les actifs financiers et les valeurs mobili?res, de 5 % sur les avoirs ?liquides en devises rapatri?s au Maroc et d?pos?s dans des comptes en devises ?ou en dirhams convertibles, et de 2 % sur les liquidit?s en devises rapatri?es ?au Maroc et c?d?es sur le march? des changes contre des dirhams. Dans ces conditions, la manne fiscale n?est pas ? n?gliger. L?op?ration a permis de collecter un montant d'environ 2,3 milliards de DH qui sera ?affect? au Fonds de coh?sion sociale.

Le nombre de d?clarations a atteint 19.000 ? fin ?2014. Ces avoirs liquides d?clar?s vont renforcer, ? l'heure actuelle, les ?r?serves en devises du Maroc, tout en permettant aux banques marocaines de ?mobiliser des fonds suppl?mentaires, qui seront inject?s dans l'?conomie ?nationale sous forme de cr?dits offerts aux op?rateurs ?conomiques.

??Cette exp?rience pourrait ?tre un mod?le ? suivre pour d'autres pays qui ?souffrent du probl?me d'?vasion fiscale??, souligne l?argentier du royaume, notant que les ?r?sultats importants r?alis?s devraient inciter le gouvernement ? prendre des ?d?cisions audacieuses pour r?gler d'autres questions ?conomiques et financi?res ?d?licates??.