Les avoirs liquides rapatri?s ?au 31 d?cembre 2014 ont atteint 8,5 MM de dirhams, soit l??quivalent d?un milliard de dollars am?ricains, le reste, soit 70 % des d?clarations, est constitu? d?actifs financiers.
Ce sont 18973 marocains r?sidents qui se sont pr?cipit?s, avant la date butoir du 31 d?cembre 2014, pour d?clarer leur patrimoine d?tenu ill?galement ? l??tranger et b?n?ficier de l?amnistie de change en payant une contribution lib?ratoire. Une op?ration qui ne sera reconductible selon le ministre de l??conomie et des finances Mohamed Bousaid lors d?une conf?rence de presse tenue le 7 janvier 2015, en pr?sence des PDG des grands groupes bancaires.
La recette de cette op?ration, unique de son genre, a atteint 27,85 MM de dirhams, ce qui repr?sente presque 6 fois les pr?visions initiales, lors de l?introduction de l?amendement instituant cette amnistie dans la loi des finances 2014 ? la chambre des conseillers. Ce chiffre est provisoire, car le chiffre d?finitif et les d?tails du r?sultat de l?op?ration ne seront connus qu?? la fin de janvier 2015. Le nombre des d?clarants peut ?tre revu lui aussi, ? la baisse surtout, parce qu?il y aurait des gens qui ont recouru ? plus d?une d?claration.
S?agissant des d?tails disponibles ? l?heure actuelle, les avoirs liquides rapatri?s ?au 31 d?cembre 2014 ont atteint 8,5 MM de dirhams, soit l??quivalent d?un milliard de dollars am?ricains, le reste, soit 70 % des d?clarations, est constitu? d?actifs financiers?: 9,8 MM de dirhams, soit 35,44 % du total, et d?avoirs immobiliers?: 9,5 MM de dirhams, soit ?34,35 % du total.
La recette de la contribution lib?ratoire, qui va au tr?sor, ?est estim?e ? 2,3 MM de dirhams.
Ces chiffres peuvent subir des modifications apr?s la centralisation et le recoupement des donn?es relatives aux d?clarations au niveau de l?office des changes, mais dans des ?proportions limit?es.
L?op?ration, d?roul?e dans le secret, continuera ? cacher ses secrets. Rien ne sera diffus? sur les origines des fonds rapatri?s ni sur les places financi?res et les pays o? les autres avoirs sont d?tenus.
Pour les ex MRE qui n?ont pas r?gularis? leur situation, parce qu?ils refusent de payer la contribution lib?ratoire sur leur ?pargne ? l??tranger, provenant de revenus gagn?s dans les pays o? ils ont r?sid? pendant des ann?es et non d?un rapatriement ill?gal d?argent vers l??tranger, un projet de loi est en cours d?adoption au parlement actuellement. Il sera fin pr?t vers la fin du mois. Selon des sources inform?es, plusieurs ex MRE se sont pr?cipit?s ?aux banques pour b?n?ficier de l?amnistie d?cr?t?e de peur de se trouver hors la loi apr?s la date fatidique. Leurs cas doivent ?tre trait?s, le moment venu.
Les banques, qui se sont mobilis?es pour la r?ussite de cette op?ration, n?ont exig? ni frais ni commission selon le pr?sident du GPBM Ottman Benjelloun, mais les banques y ont gagn? une liquidit? importante, soit un milliard de dollars rapatri?, ce qui n?est pas rien en ce moment o? BAM r?duit son intervention sur le march? mon?taire. Elles y ont gagn? en termes de relations avec les clients concern?s et peut ?tre en terme de vente de produits pour les groupes multi m?tiers.
Le d?ficit budg?taire sera r?duit de 2,3 milliards des dirhams en 2014, ? la suite du versement de la contribution lib?ratoire, destin?e au fonds de la coh?sion sociale, toujours exc?dentaire. Les avoirs internationaux sont renforc?s de 8,5 MM de dirhams, soit un milliard de dollars, et la balance des paiements ?verra son solde s?am?liorer. Les besoins de financement de l??conomie se trouvent donc r?duits, mais tout en restant ?normes et un probl?me principal de l??conomie qui doit croitre ? un rythme plus soutenu pour cr?er des emplois et distribuer des revenus.
Si l?op?ration est d?j? close, la loi des finances 2015 ne l?a pas reconduit, l?office des changes peut toujours traiter les cas qui se pr?senteront ? l?avenir en n?gociant avec ceux voulant rapatrier leurs avoirs ? l??tranger non d?clar?s dans les d?lais. La contribution lib?ratoire ?tant termin?e, les concern?s doivent payer plus, mais sans atteindre les 6 fois la somme d?clar?e, qui survient en cas de contr?le et de d?couverte de fraude.
Les biens et les avoirs autoris?s, apr?s cette op?ration, ? rester dans les pays o? ils sont rapatri?s doivent faire l?objet de d?clarations fiscales dans leurs vraies valeurs et non dans leurs valeurs d?acquisition. Ils vont ?tre soumis ? la l?gislation en vigueur, y compris les accords de non double imposition probablement.
Il y a toujours beaucoup d?argent et de biens des Marocains r?sidents d?tenu ill?galement ? l??tranger, qui constituent un manque ? gagner pour l??conomie du pays, et ?galement de l?argent expatri? ill?galement au terme de revenus par les r?sidents non marocains. Une situation qui exige de continuer l?effort, pour rapatrier le maximum.