CAN 2015 : Hayatou, le désaveu !

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couv-issa-hayatou Le TAS l?ve les sanctions impos?es par la CAF au Maroc. La s?lection nationale peut d?sormais participer aux deux prochaines ?ditions de la CAN Bonne nouvelle pour le Maroc. Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a rendu sa d?cision dans le cadre de la proc?dure d'appel initi?e par la F?d?ration Royale Marocaine de Football (FRMF) contre la Conf?d?ration Africaine de Football (CAF). La Formation du TAS a admis l'appel dans une large mesure. Les sanctions inflig?es par la CAF ? la F?d?ration marocaine ont ?t? annul?es, ? l?exception de l?amende, qui est toutefois r?duite ? 50?000 dollars. La FMRF s??tait d?sist?e de l?organisation de l??dition 2015 de la Coupe d?Afrique des Nations (CAN) au Maroc, en raison de l'?pid?mie du virus Ebola, ce qui avait entrain? le Comit? ex?cutif de la CAF ? rendre deux d?cisions en date du 6 f?vrier 2015 : par une premi?re d?cision la FRMF avait ?t? exclue des deux prochaines ?ditions de la CAN (2017 et 2019) et s??tait vue infliger une amende de 1 million de dollars et, par une seconde d?cision, la FRMF avait ?t? condamn?e ? verser 8 millions d?euros ??en r?paration de l'ensemble des pr?judices mat?riels subis par la CAF et les parties prenantes du fait du d?sistement survenu?. Dans son appel au TAS, la FRMF a demand? que soit constat?e la nullit? des d?cisions attaqu?es. Cette affaire a ?t? trait?e en 7 semaines et une audience a eu lieu au si?ge du TAS, ? Lausanne le 17 mars 2015. La Formation du TAS ?tait compos?e du Pr Luigi Fumagalli (Pr?sident), de Fran?ois Klein et de Michele Bernasconi. ??Sur le fond, la Formation a estim? qu?aucune disposition r?glementaire ne permettait ? la CAF d?obliger unilat?ralement la FRMF ? verser une indemnit? pour dommage. La Formation n?a toutefois pas ?cart? le droit de la CAF ? obtenir la r?paration d?un dommage ?ventuel, notamment par la mise en ?uvre de la proc?dure d?arbitrage pr?vue sp?cialement dans le Contrat d?Organisation de la Coupe d?Afrique des Nations (CAN)?? lit-on dans le communiqu? publi? sur le site du TAS. En ce qui concerne les sanctions sportives, la Formation a consid?r? que le Comit? ex?cutif de la CAF avait le pouvoir d?imposer des sanctions ? la FRMF et constat? que la d?cision de retirer l?organisation de la CAN 2015 ?tait devenue d?finitive et ne pouvait donc ?tre remise en cause.

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