Un projet de d?veloppement global et int?gr? dans le cadre de la r?gionalisation avanc?e comme le cadre institutionnel le plus appropri? ? la valorisation des potentialit?s L?objet de la pr?sente contribution est d?examiner le r?le futur assign? aux provinces du sud du Maroc par le Nouveau Mod?le de D?veloppement pr?conis? par le Conseil Economique, Social et Environnemental pour ces provinces et ce en mati?re d?int?gration Maroc-Afrique. Pour ce faire, on partira d?un constat historique, d?une r?alit? ?conomique et g?ostrat?gique, des potentialit?s ? valoriser et des perspectives ? explorer, que ce mod?le offre dans ce cadre. L?examen de ces dimensions constituera une opportunit? pour apporter un ?clairage sur le contexte, la m?thodologie, la d?marche et les ruptures majeures identifi?s par ce mod?le pour atteindre cet objectif. I ? Un constat historique? L?int?r?t du Maroc pour l?Afrique n?est pas nouveau. La g?ographie, l?histoire et les ?changes commerciaux, culturels et spirituels remonte ? une p?riode tr?s anciennes o? le Maroc, par le truchement de ses provinces du Sud, a su d?velopper au-del? du commerce caravanier, des liens s?culaires diverses, ?rigeant depuis lors les provinces du Sud en v?ritable trait d?union et un passage g?ographiquement oblig? entre l?Afrique et l?Europe par le Maroc Saharien. Ces liens s?culaires ont m?me ?t? ? la base de l??mergence et du d?veloppement de v?ritables centres et lieux d??change de commerce, de culture et de culte de renom , comme Tombouctou pour ne citer que cet exemple vivant et charg? de symbole et de signification jusqu?? l?heure actuelle. Les provinces sahariennes du Maroc constituaient donc, d?j? ? cette ?poque un vrai hub et p?le r?gional pour utiliser les termes consacr?s par la litt?rature ?conomique d?aujourd?hui. II- Une r?alit? ?conomique et g?ostrat?gique Ce constat historique a impuls? une r?alit? ?conomique et g?ostrat?gique qui, hormis parenth?ses de l?histoire parfois courte, parfois longue, notamment la colonisation, est en train de propulser la r?gion pour devenir un vrai espace qui favoriserait une r?elle int?gration r?gionale entre le Maroc et l?Afrique Sub-Saharienne. Cette r?alit? est aujourd?hui favoris?e par les avantages comparatifs, comp?titifs et strat?giques qu?offrent les provinces du sud du Maroc dans le cadre d?une grande zone Euro-Africaine en cours de construction actuellement. Une telle r?alit? est en cours de renforcement par la signature par le Maroc de nombreux accord de partenariat ?avec de nombreux pays d?Afrique et en particulier la Mauritanie, le S?n?gal, le Mali, le Benin, le Tchad, le Cameron, la C?te d?ivoire, le Niger, le Burkina-Faso, la Gambie, le R?publique du Congo, auxquels SM le Roi Mohammed VI a consacr? l?essentiel de ses visites d?Etat effectu?es ? l??chelle du monde. Elle s?est?, ?galement consolid?e par la pr?sence active de nombreux groupes dans les domaines de la banque, de l?assurance, de finance, des transport , de la communication, des BTP et des mines , en sens des actions de coop?ration fond?es sur l?apport d?expertise, de savoir et de savoir-faire dans les domaines pour lesquels le Maroc dispose d?avantages comparatifs certains et des actions de solidarit? comme l?annulation de la dette, l?aide sanitaire et alimentaire. Cette r?alit? va connaitre une acc?l?ration de son rythme et un accroissement de son contenue dans le cadre du Nouveau Mod?le de D?veloppement pour les Provinces du Sud ( NMDPS) que le Conseil Economique, Social et Environnemental a ?labor? dans le rapport qu?il a remis ? Sa Majest? le Roi ? la fin du mois d?octobre 2013 et que son Assembl?e G?n?rale a adopt? ? l?unanimit? lors de sa session extraordinaire du 24 octobre 20132.

• Le Nouveau Mod?le de d?veloppement pour les Provinces du Sud?: contexte, ?m?thodologie d??laboration, d?marche et ruptures majeures

 

• Le contexte de l??laboration du NMDPS

  Au lendemain du discours de Sa Majest? le Roi Mohammed VI , adress? ? la Nation le 6 novembre 2012 ? l?occasion du 37e anniversaire de la Marche verte , et qui a invit? le CESE ? contribuer ? l??laboration d?un mod?le de d?veloppement r?gional int?gr? au profit des provinces du Sud, le bureau du CESE a cr?? une commission ad ?hoc charg?e de proposer une plateforme contribuant ? d?finir un nouveau mod?le de d?veloppement ?conomique et social, cr?ateur de richesses et d?emplois en faveur des populations locales. Depuis sa cr?ation le 7 novembre 2013, la commission ad ?hoc a tenu 43 r?unions avec une moyenne d?environ 4 r?unions par mois et taux de pr?sence aux r?unions d?passant les 65% , sachant que les r?unions des groupes de travail ne sont pas comptabilis?es dans ces chiffres. En dehors des visites terrains, la commission a tenu 22 auditions , consacrant ainsi pr?s de 52% ? l??coute des parties prenantes avec un certain nombre d?institutionnels et d?acteurs du terrain. A partir de ces r?unions et auditions une note de cadrage a ?t? ?labor?e et pr?sent?e ? Sa Majest? le Roi, le 2?janvier?2013. Cette note pr?sente un diagnostic pr?liminaire, pr?cise le r?f?rentiel selon lequel travaillerait le CESE, identifie les axes d?inflexion majeure et propose une m?thodologie d??laboration du nouveau mod?le. Une fois cette note valid?e le CESE a entam? un long processus d??coute des populations, des acteurs et des forces vives des trois r?gions qui composent les provinces du sud et ce selon trois axes?:

• Un r?f?rentiel puis? dans la nouvelle constitution de 2011, les conventions et trait?s internationaux d?di?s aux droits de l?homme ratifi?s par le Maroc et la nouvelle charte sociale adopt?e par le CESE et partag?e par les CES Membres de l?UCESIF
• une approche fond?e sur l??valuation de l?effectivit? des droits humains fondamentaux dans leurs dimensions dimension ?conomique, sociale, culturelle, environnementale et de gouvernance?;
• Et une m?thodologie qui ?s?appuie ?sur les bonnes pratiques de la d?mocratie participative.

La M?thodologie d??laboration du NMDPS?   En effet, en vue d??laborer le nouveau mod?le de d?veloppement des provinces du sud la commission ad ?hoc s?est appuy?e sur une approche participative impliquant les acteurs et les forces vives de la r?gion durant toutes les phases du processus d??laboration. C?est ainsi que des visites terrains ont ?t? organis?es durant le mois de janvier 2013 dans les trois chefs-lieux de r?gion ( Dakhlaz, Laayoune et Goulmime) pour pr?senter la note de cadrage et recueillir les observations des parties prenantes. Plus de 50 r?unions ont ?t? tenues et plus de 1000 personnes repr?sentant une vaste cha?ne de parties prenantes ont ?t? rencontr?es.

1. Apr?s ces rencontres effectu?es aupr?s des populations des trois r?gions, le CESE a soulev?es plusieurs probl?matiques transversales n?cessitant un approfondissement des r?flexions avec les acteurs de terrain d?j? rencontr?s lors des premi?res visites. De ce fait, le CESE a jug? n?cessaire de poursuivre les d?bats en organisant en mars 2013 trois ateliers de travail?dans les trois chefs-lieux de r?gion sur les th?mes suivants : (i) l?acc?s aux services sociaux essentiels et le d?veloppement humain, (ii) l?action associative et son r?le dans le d?veloppement et (iii) la gouvernance ?conomique et le climat des affaires.

Un autre atelier sur la culture hassani a ?t? organis? ? Rabat en mai 2013. L?objectif de ces ateliers est d?apporter des r?ponses aux questions structurantes soulev?es par les th?mes cit?s plus haut et de formuler des propositions op?rationnelles permettant d?enrichir le rapport sur le futur mod?le de d?veloppement r?gional dans les provinces du Sud. L?animation des ateliers a ?t? r?alis?e en grande partie par des experts de la r?gion sp?cialis?s dans les domaines ?tudi?s.

1. Le forum citoyen ??Almoubadaralakoum?? a ?t? mis ? la disposition des contributeurs qui souhaitent participer ? la conception du nouveau mod?le de d?veloppement des provinces du sud.

L?ensemble des d?bats des r?unions, compl?t? par les ?clairages techniques r?sultants des visites terrains de janvier et des ateliers de travail de mars et par les contributions post?es au niveau du forum citoyen ont ?t? utilis?s dans l??laboration du rapport interm?diaire sur ??l?Evaluation de l?effectivit? des droits humains fondamentaux, ?conomiques, sociaux, culturels et environnementaux dans les provinces du Sud??. Ce rapport identifie les acquis et les points forts de la situation des droits humains fondamentaux dans les r?gions du sud, ainsi que les d?ficits et les faiblesses que le pays se doit de r?soudre pour d?finir, dans ces r?gions, les axes de r?forme indispensables ? la d?finition d?un mod?le r?nov? et durable de d?veloppement de ses provinces du sud. Il rassemble les constats et les points de vue des institutions publiques nationales, des organisations internationales institutionnelles et/ou associatives, et les avis des acteurs associatifs et des organisations professionnelles, ainsi que ceux des ?lus et des responsables des services ext?rieurs de l??tat que les membres du CESE ont pu rencontrer, dans les trois r?gions du sud, en janvier, puis en mars 2013, ou lors des auditions organis?es ? Rabat. Ce rapport se limite ? une collecte de constats et d?opinions. Il ne comporte pas de recommandations. Il conclut, sous forme de diagnostic, une phase importante d?observation et d??coute sur l?effectivit? des droits humains fondamentaux, sur la gouvernance de ces droits, et sur les impacts de cette gouvernance sur l?entrepreneuriat et sur la d?mocratie sociale dans les provinces du sud. Ce rapport interm?diaire a fait l?objet d?une restitution compl?te au niveau des provinces du sud durant le mois d?avril 2013 et a permis de recueillir les recommandations sur les diff?rents volets ?tudi?s . Apr?s avoir achev?e la premi?re ?tape d??laboration du mod?le de d?veloppement r?gional dans les provinces du sud qui s?est sold?e par la publication de la note de cadrage et du premier rapport interm?diaire sur ? l?effectivit? des droits humains fondamentaux dans les provinces du sud??, la commission ad?hoc s?est pench?e sur la pr?paration du projet rapport sur le nouveau mod?le de d?veloppement dans les provinces du sud. En aout 2013, les grandes lignes du nouveau mod?le de d?veloppement dans les provinces du sud ont ?t? pr?sent?es ? Sa majest? le Roi avant des faire l?objet des s?ances d?auditions avec les institutions concern?es et de restitutions aupr?s des acteurs et forces vives de la r?gion. En effet, des s?ances d?auditions avec les institutions concern?es ont ?t? organis?es au niveau central en septembre 2013. De m?me, des s?ances de restitutions aupr?s des acteurs et forces vives de la r?gion (la soci?t? civile, les services ext?rieurs, les chioukhs, les organisations syndicales, les organisations professionnelles, les partis politiques, les gouverneurs,?) ont ?t? organis?es en septembre 2013 ? Laayoune ( environ 500 participants), ? Dakhla ( environ 300 participants) et ? Guelmim (plus que 700 participants). Ces s?ances d?auditions et de restitutions ont eu pour objectif de permettre aux diff?rentes institutions, acteurs et forces vives de ces provinces de s?approprier ledit mod?le en y apportant leurs observations et en donnant leurs avis sur son contenu. L?avant-projet de rapport a fait l?objet de r?unions de coordination avec les cinq cat?gories composant le CESE avant d??tre pr?sent? et discut? lors de l?assembl?e G?n?rale de septembre 2013. La fin du mois de septembre et le d?but du mois d?octobre ont ?t? consacr?s ? la finalisation du rapport sur le nouveau mod?le de d?veloppement dans les provinces du sud. Le rapport final a ?t? adopt? ? l?unanimit? des membres de l?Assembl?e G?n?ral du Conseil lors ?d?une session extraordinaire tenue le 24 octobre 2013.  

• La d?marche?:

  Le NMDPS est anim? par une d?marche de r?forme fond?e sur cinq principes?: ?

• R?former en profondeur en identifiant des inflexions et des ruptures majeures?;
• R?former par la participation et la concertation?;
• R?former de fa?on graduelle?;
• R?former ? partir des attentes et des aspirations des populations et R?former en tenant compte des sp?cificit?s des trois r?gions qui composent les provinces du sud.

• Les ruptures majeures?:

  En prenant acte, d?s la note de cadrage, du fait que le mod?le actuel a puis? toutes ses limites, la commission ad ?hoc a pr?conis? ? ce ?que le nouveau mod?le de d?veloppement pour les provinces du sud soit construit autour de ruptures et d?inflexions majeures. Ces ruptures et inflexions ont trait ? toutes les dimensions ?conomique, sociale, culturelle, environnementales et de gouvernance du mod?le que synth?tise le tableau suivant?:

LE NOUVEAU MODELE DE DEVELOPPEMENT DANS LES PROVINCES DU SUD LES RUPTURES FONDAMENTALES
LE MODELE ACTUEL	LE MODELE SOUHAITE ET PROJETE
1- Une ?conomie fond?e sur la rente	une ?conomie fond?e sur la normalit? juridique la supr?matie de la loi, l??galit? des chances, la concurrence loyale et la rationalit? productive
2- un d?veloppement port? principalement par l?Etat	un d?veloppement visant ? ?largir et ? diversifier la base sociale de l?activit? ?conomique en favorisant l??mergence d?un syst?me port? par les acteurs publics et priv?s dans le cadre d?une red?finition des missions et fonctions ?conomiques de l?Etat , la promotion volontariste d?un secteur priv? fort et attractif et le renforcement des bases d?e l??conomie sociale et solidaire
3- Un d?veloppement centr? sur les grands projets	un d?veloppement s?appuyant sur un ?quilibre entre de grands chantiers structurants et une diversifi?e favorisant les petites et moyennes entreprises et la TPE
4- un d?veloppement pilot? par une gouvernance centralis?e	un d?veloppement pilot? par une gouvernance participative et responsable
5- un d?veloppement centr? sur le renforcement des infrastructures	un d?veloppement maitris? centr? sur l?homme et ses besoins
6- un d?veloppement social fond? sur une assistance financ?e par une multitude d?institutions et de fonds publics ?clat?s non coordonn?s et sans crit?res de transparence ni de reddition des comptes	un d?veloppement social fond? sur l?implication des populations et l?action sociale solidaire financ?e par des transferts mon?taires conditionn?s pr?voyant la sortie de l??tat de pauvret? et cadr?e par un pilotage institutionnel unifi? qui assure la mutualisation , la coordination , la convergence et la coh?rence indispensables
7- un management public par le haut et non concert?	un management public bas? sur la contractualisation entre l?Etat et la ?R?gion
8- un d?veloppement peu soucieux des consid?rations environnementales	un d?veloppement prenant en compte la durabilit?, la soutenabilit?, la viabilit? et les int?r?ts des g?n?rations futures
9- un d?veloppement privil?giant la logique s?curitaire	un d?veloppement fond? sur le respect des droits humains fondamentaux et donnant le prima ? la logique d?veloppementale
10- un d?veloppement n?gligeant le facteur culturel	un d?veloppement prenant appui sur la valorisation du patrimoine culturel et faisant de la culture ? la fois un droit et un levier de d?veloppement
11- un d?veloppement fond? sur une gestion inappropri?e des ressources naturelles	un nouveau mod?le national d?finissant les r?gles d?acc?s, d?exploitation, de valorisation, de pr?servation et de r?partition g?n?r?es par les ressources naturelles au b?n?fice des populations locales et du d?veloppement de leurs r?gions .
12- un d?veloppement ?conomique et social d?sint?gr?	un d?veloppement ?conomique et social s?appuyant sur des plans communaux fond?s sur des ?cosyst?mes int?gr?s ? la base, assis sur l??ducation, la sant? et les ?quipements sociaux essentiels
13- une soci?t? civile r?duite ? sa plus stricte expression et instrumentalis?e	une soci?t? civile ind?pendante et s??rigeant en v?ritable contre-pouvoir et force de proposition dans le cadre d?instances r?gionales de consultation, de concertation, d??coute et de d?bat
14- un d?veloppement s'appuyant sur une r?gulation publique privil?giant les ?quilibres sociopolitiques conjoncturels au d?triment de l?efficacit? ?conomique et des r?formes de structure.	un d?veloppement construit autour des valeurs et principes d?efficience, de d?mocratie , de confiance et de d?veloppement humain durable.

• Le NMDPS , les potentialit?s ? valoriser et les perspectives ? explorer en mati?re d?int?gration r?gionale avec l?Afrique

  Le NMDPS a en effet identifi? les potentialit?s et tracer des perspectives ?pour faire des provinces du sud du Maroc une zone future d?int?gration avec l?Afrique et au-del? entre le Maroc, les r?gions Africaines de l?atlantique, et l?Europe, voir m?me les Am?riques du nord et du sud. Les axes majeurs et les supports essentiels de cette nouvelle int?gration r?gionale Maroc-Afrique ? partir des provinces du sud sont?en autres:

• Le renforcement de la connectivit? internationale des provinces du sud ? travers le d?veloppement des r?seaux routiers vers la Mauritanie et le Mali , des liaisons portuaires et a?riennes et la mise en place d?une nouvelle plateforme d?am?nagement num?rique du territoire, en particulier le port de Dakhla Atlantique et la rocade Saharienne?;

• le d?veloppement des infrastructures de commerce et de logistique, notamment la cr?ation de plates formes logistiques et de zones franches connect?es ? Laayoune, Birgandouz, Dakhla et Tarfaya et la construction d?un chantier naval, ? Tan-Tan notamment?;

• la promotion des industries agro-alimentaires par pour la transformation des produits de la mer?;

• le d?veloppement des ?nergies renouvelables, notamment solaire et l??olien?;

• le d?veloppement d?un p?le recherche-d?veloppement par la mise en place de centres universitaires d?envergure r?gionale et de laboratoires de recherche et de d?veloppement sp?cialis?s dans les ressources animales et v?g?tales dans les r?gions pr?-d?sertiques et d?sertiques?;

• Les services aux m?nages et aux entreprises, avec un int?r?t particulier pour les secteurs de la sant?, la formation professionnelle et la maintenance et ce au profit des m?tiers et des activit?s ? d?velopper dans les 3 p?les de comp?titivit? des provinces du sud?;

• Les m?tiers et les activit?s li?s ? la culture en synergie avec le tourisme?;

• Les m?tiers li?s aux sports de la mer en synergie avec le tourisme?;

• Les activit?s en relation avec la gouvernance et ? la coop?ration d?centralis?e?et ce en vue de partager les savoirs, les savoir-faire, et les technologies li?es aux dimensions institutionnelles de l?int?gration r?gionale avec les pays Africains amis et fr?res du Maroc .(2)

  Toutes ses perspectives s?inscrivent dans la cadre d?un projet de d?veloppement global et int?gr? correspondant ? une ambition nationale faisant de la r?gionalisation avanc?e le cadre institutionnel le plus appropri? ? la valorisation des potentialit?s des provinces du sud et le point de d?part de la construction du Maroc des R?gions, un Maroc qui fait de son int?gration ? l?Afrique une option g?ostrat?gique pour le lancement des bases d?une nouvelle g?n?ration de mod?le d?int?gration r?gionale . *Article paru dans l?ouvrage ? Int?grations r?gionales et prospective des territoires, comparaison internationales??, publi? en 2014 par les Editions de l?Harmattan-Paris , de l?AIFIE-Paris et l?AERED-Rabat, r?unissant les Actes de la Deuxi?me Rencontre Internationale de Dakhla  

• Pour plus de pr?cision sur l?ensemble des aspects du NMDSPS, voir le Rapport du CESE , octobre 2014, consultable dans le site du conseil?: www.ces.ma