Le Conseil examinera deux projets de loi : Le premier modifie et compl?te la loi portant sur la cr?ation des acad?mies r?gionales d'?ducation et de formation (AREF), alors que le second porte sur l'eau.
Le Conseil de gouvernement se r?unira le 5 novembre ? Rabat, sous la pr?sidence du chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane.
Au d?but de ses travaux, le Conseil examinera deux projets de loi : Le premier modifie et compl?te la loi portant sur la cr?ation des acad?mies r?gionales d'?ducation et de formation (AREF), alors que le second porte sur l'eau. C?est ce qu?a indiqu? ce 3 novembre un communiqu? du d?partement du chef du gouvernement.
Par la suite, le Conseil se penchera sur l'examen d'un projet de d?cret relatif ? la composition, au nombre des membres, aux comp?tences, aux modalit?s de fonctionnement de la Commission nationale de gestion int?gr?e du littoral et aux commissions r?gionales, ainsi qu'aux modalit?s d'?laboration du plan national du littoral et des sch?mas r?gionaux littoraux.
A la fin de ses travaux, le Conseil proc?dera ? l'examen de propositions de nomination ? de hautes fonctions conform?ment aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.