Enfin un nouveau code minier

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amara Il en a fallu 64 ans pour que le code minier marocain soit revisit? Une nouvelle ?tape est franchie vers la dynamisation du secteur minier marocain hors phosphate. Adopt? en Conseil de gouvernement en juillet 2014, la Chambre des repr?sentants vient de ?voter le nouveau Code minier, (la loi 33-13). Il remplacera, une fois promulgu? et apr?s publication des d?crets d?application, le dahir du 16 avril 1951 portant r?glement minier, vieux de soixante quatre ans. Le nouveau code va permettre de r?glementer tous les produits miniers existants ainsi que l?offshoring. Il devrait ?viter que les titres miniers ne puissent ?tre consid?r?s et ?chang?s comme des titres fonciers mais permettre qu?ils soient bel et bien exploit?s. De grandes superficies pourront ?galement ?tre accord?es pour un seul permis pour permettre une vaste campagne d?exploration g?ophysique. Actuellement les superficies d'exploration ne peuvent pas d?passer les 100 km2, alors qu'avec le nouveau code on pourrait aller sur 2400 km2, ce qui va permettre aux investisseurs d'utiliser des moyens d?velopp?s, notamment l'exploration a?roport?e?, a pr?cis? le ministre de l'Energie, des mines, de l'eau et de l'environnement, Abdelkader Amara. Le ministre a ?galement fait savoir que chaque permis minier qui sera octroy?, englobera dor?navant? tous les min?raux et non pas uniquement une seule cat?gorie, comme c'est le cas dans le Code encore en vigueur.

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